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L’établissement






Conseils et Délégations – LFCL

Le Conseil d’École

Le Conseil d’École examine les problématiques pédagogiques ainsi que tout sujet d’ordre matériel lié aux classes pré-élémentaires et élémentaires.

  • Fréquence des réunions : Une fois par trimestre, avant le Conseil d’établissement, sous la présidence du Directeur des classes primaires.
  • Composition : Inclut le directeur, les coordinateurs, les enseignants (par cycle d’enseignement), et les représentants élus des parents d’élèves. Il est constitué pour une année et reste valide jusqu’au renouvellement de ses membres.

Comptes rendus :

Le Conseil d’Établissement

Le Conseil d’Établissement, présidé par le Proviseur, est une instance tripartite où siègent :

  • L’équipe de direction,
  • Les représentants élus des personnels, parents d’élèves et élèves,
  • Le Conseiller Culturel (membre de droit),
  • Le Délégué du Conseil supérieur des Français de l’Étranger (voix consultative).

Missions principales :

  • Examiner les aspects pédagogiques et éducatifs de l’établissement.
  • Élaborer et modifier le règlement intérieur.
  • Être consulté sur l’évolution des structures, innovations pédagogiques et carte scolaire.
  • Être informé du budget et des comptes financiers.
  • Créer des commissions ou groupes de réflexion selon les besoins.

Comptes rendus :

Les Conseils de Classe

Références officielles :

  • Code de l’éducation : articles D111-1 à D111-15
  • Décret n° 85-924 : relatif aux EPLE
  • Circulaire du 25 août 2006 : rôle et place des parents d’élèves

Missions :

  • Réuni au moins trois fois par an, le Conseil de Classe examine les questions pédagogiques liées à la vie de classe et guide les élèves dans leur travail et leurs choix d’orientation.

Composition :

  • Les professeurs de la classe,
  • Le/la Conseiller(e) principal(e) d’éducation,
  • Deux délégués des élèves,
  • Deux délégués titulaires des parents d’élèves.

Déroulement :

  • Analyse des aspects généraux et pédagogiques de la classe.
  • Étude des parcours individuels pour accompagner chaque élève.
  • Validation des synthèses et appréciations proposées par le professeur principal.

Le rôle du parent délégué :

  • Avant le conseil : recueillir et synthétiser les informations des parents.
  • Pendant le conseil : représenter les parents, poser des questions, et prendre des notes.
  • Après le conseil : rédiger et diffuser le compte-rendu.

Rappels importants :

  • Respecter la confidentialité des discussions.
  • Ne pas diffuser les documents confidentiels.
  • Limiter les échanges aux sujets relevant du Conseil de Classe.

Délégations, Conventions et Décisions